Règlement Intérieur

Préambule
Nous avons établi ces quelques règles afin que le séjour de chaque Locataire se déroule au mieux et que les Lieux Loués gardent tout leur charme. Merci de le respecter. Pour toute interrogation, vos hôtes se tiennent à votre disposition.

Conformément au Contrat de Location, le respect du Règlement Intérieur est obligatoire. Le non-respect de ces règles peut entraîner des pénalités, comme des retenues sur le dépôt de garantie.

NB vocabulaire :
Locataire = personne physique ayant signé le contrat et étant ainsi responsable de tous les autres locataires
Visiteur = personne physique extérieure aux locataires dans leur ensemble
Lieux Loués = la maison La Gravière ainsi que ses jardins et terrasses

  1. CONDITIONS GÉNÉRALES
  •  Tous les Locataires (et tous les Visiteurs) doivent se conformer au Règlement Intérieur ainsi qu’à toutes autres instructions fournies par le Gérant de la Propriété, durant leur séjour ;
  • Les Locataires doivent informer le Gérant de la Propriété de tout incident ou de toute plainte du voisinage dans les meilleurs délais.
  •  Les arrivées sont autorisées entre 17h et 21h, et les départs sont autorisés jusqu’à 10h maximum.
  • Pour les séjours de moins 7 jours les prestations suivantes n’ont pas été réglées aux plateformes ou au Propriétaire ; elles devront être payées à l’arrivée :
    • Ménage : 180 €
    • Fourniture draps et linge de maison : 15 €/pers
  • Pour les séjours de 7 jours et plus, ces prestations ont été réglées dans le prix de la location.
  • Une caution de 3 000 € (non encaissée) peut être demandée, malgré le dépôt de garantie réglé aux plateformes de location.
  • Un acompte de 100 € sera réglé, à l’arrivée du Locataire, pour couvrir les frais d’électricité. (Voir chapitre 9)
  1. BRUIT ET VOISINAGE
  • Les Locataires sont entièrement et en toutes circonstances responsables de la sécurité de leurs enfants ainsi que de tout trouble causé au voisinage ;
  • Les Locataires et les Visiteurs doivent faire le moins de bruit possible afin de ne pas déranger les résidents des propriétés voisines, surtout pendant la nuit (minuit à 8h)
  • Les nuisances sonores exagérées sont interdites à toute heure et peuvent entraîner la résiliation du Contrat de Location Saisonnière, l’expulsion, la perte des frais engagés ainsi que des retenues sur le dépôt de garantie ;
  • Les Locataires et leurs éventuels Visiteurs ne doivent adopter aucun comportement asocial. Ils sont priés de minimiser leur impact immédiat sur le voisinage et les résidents du quartier.
  1. VISITEURS
  • Les Locataires sont autorisés à inviter un maximum de 4 (quatre) Visiteurs à tout moment de leur séjour.
  • Les Locataires sont tenus de s’assurer que les Visiteurs se conforment au Règlement Intérieur.
  • Les Locataires souhaitant inviter des Visiteurs à passer la nuit dans la Propriété de Location Saisonnière doivent en informer le Gérant de la Propriété au moment de leur réservation, sous réserve de frais additionnels et dans la limite impérative de couchages disponibles.
  1. FÊTES ET ÉVÉNEMENTS
  • Il est strictement interdit d’organiser des fêtes ou tout autre type de rassemblement dans les Lieux Loués ;
  • Tout rassemblement en petit comité doit se faire dans le respect des autres règles stipulées dans ce règlement, en particulier en ce qui concerne le bruit, le voisinage et le nombre de Visiteurs autorisés.
  1. CUISINE
  • Les Locataires doivent veiller à bien aérer les cuisines après la cuisson de tout ce qui pourrait laisser une forte odeur. (Utilisation des hottes aspirantes)
  • Ils veilleront, afin de simplifier le processus d’inventaire à remettre tous les articles de cuisines à l’endroit où ils étaient.
  1. DÉCHETS ET TRI SÉLECTIF
  • Les Locataires et leurs Visiteurs sont tenus de jeter leurs ordures et leurs déchets à recycler dans les poubelles prévues à cet effet et conformément à la procédure en vigueur (voir art 18). Les détritus ne doivent en aucun cas être laissés dans les Lieux Loués, dans le jardin ou sur la voie publique.
  1. SECURITÉ
  • À chaque fois que Les Locataires quittent la Location Saisonnière, ils sont tenus de s’assurer que toutes les fenêtres et portes sont fermées et/ou verrouillées afin de préserver la sécurité des Lieux Loués et de prévenir de potentiels dégâts occasionnés par la pluie ou le vent ;
  • Les Locataires doivent éteindre les lumières, les chauffages, les ventilateurs et les dispositifs électroniques tels que les télévisions lorsque ceux-ci ne sont pas utilisés afin d’économiser l’énergie ;
  • Il est interdit de communiquer le code d’accès de la porte principale à des tiers.
  • La SCI Badou2 (La Gravière) ou son gérant ne peuvent être tenus responsable du vol ou de la perte d’effets personnels ou d’objets de valeur.
  • La SCI Badou2 (La Gravière) ou son gérant ne peuvent être tenus responsable des accidents et blessures subies par les Locataires et Visiteurs.
  1. CONSOMMATION D’EAU
  • Les Locataires doivent veiller à économiser l’eau courante au maximum ; il s’agit d’une ressource rare et extrêmement onéreuse en Provence.
  1. CONSOMMATION D’ELECTRICITE
  • La consommation d’électricité sera facturée le jour de votre départ : 0,26 €/kw (sauf clauses contractuelles différentes)
  1. TABAC
  • Il est strictement interdit de fumer à l’intérieur des Lieux Loués ;
  • Les Locataires doivent disposer convenablement de leurs mégots et ne doivent en aucun cas les jeter dans le terrain des Lieux Loués. Il est interdit de fumer sur l’herbe synthétique devant la piscine. (Maison du Barroux)
  • Le non-respect de ces règles entraînera une retenue sur le dépôt de garantie pour nettoyage supplémentaire et remise en état.
  1. TERRASSE
  • Les Locataires doivent surveiller les enfants et personnes vulnérables à tout moment lors de l’utilisation des terrasses.
  • Pour des raisons de sécurité :
    • Ne rien jeter depuis les terrasses et balcons
    • Ne pas se pencher au-dessus des balustrades.
  1. ANIMAUX DE COMPAGNIE
  • Les animaux de compagnie sont autorisés dans les Lieux Loués sous réserve d’acceptation par le Gérant et à charge d’un éventuel règlement supplémentaire.
  • Les chiens de catégorie 1 et 2 ne sont pas autorisés.
  • Les règles suivantes s’appliquent aux animaux de compagnie dans les Lieux Loués :
    • Les animaux sont sous l’entière responsabilité de leur maître qui devra ramasser leurs déjections et s’assurer qu’aucune dégradation n’est commise dans le jardin
    • Les animaux ne doivent pas dormir sur les lits ou canapés mis à la disposition des Locataires.
    • L’accès à la piscine leur est strictement interdit
    • Un contrôle sera fait à l’état des lieux et pourra faire l’objet d’une retenue sur dépôt de garantie pour nettoyage supplémentaire.
  1. JARDIN
  • Un petit terrain de pétanque (maison du Barroux) est à la disposition des Locataires et Visiteurs. Il doit être ratissé après chaque utilisation.
  • Il est interdit de couper des branches ou fleurs.
  • L’arrosage des massifs est automatique. Les Locataires veilleront à ne pas modifier ou débrancher les programmateurs.

14.    CUISINER A L’EXTERIEUR

  • La maison est entourée de végétation. Il est strictement interdit d’allumer du feu. L’utilisation de barbecue au charbon ou au bois est interdite. Seule la plancha à gaz peut être utilisée, à l’endroit où vous la trouverez.
  • La plancha doit être nettoyée après chaque utilisation (encore chaude) avec du vinaigre ménager.
  1. PISCINE
  • Les enfants ne sont autorisés dans l’enceinte de la piscine qu‘en compagnie de leurs parents. La sécurité et la surveillance des enfants et personnes vulnérables est de l’entière et absolue responsabilité du Locataire.
  • Le volet électrique devra être fermé après chaque utilisation de la piscine afin de garantir la sécurité des personnes.
  • Les objets encombrants ou tranchants ne sont pas autorisés dans la piscine à l’exception des bouées et ballons légers. Il est interdit d’introduire tout objet ou récipient en verre dans la piscine.
  • IMPORTANT : Il est interdit de s’asseoir sur le rouleau du volet électrique !
  • Pour faciliter l’entretien et l’hygiène de la piscine, les Locataires et Visiteurs devront respecter les règles suivantes :
    • Éviter l’application de crème ou huile solaire juste avant de vous baigner.
    • Veiller à ce que les enfants se rendent au WC avant d’accéder à la piscine
    • Se rincer, avec la douche ou le tuyau d’arrosage à votre disposition, avant de se baigner.
  • Afin de ne pas perturber la quiétude du voisinage, le Locataire veillera à déconseiller les baignades après 23h
  1. CASSE ET DEGATS
  • Tout objet cassé et tout dégât causé doit être signalé au Gérant des Lieux Loués dans les plus brefs délais. Le non-signalement et le non-remplacement à l’identique entrainera une retenue sur le dépôt de garantie.
  •  Pour éviter la casse et les dégâts, les meubles ne doivent pas être déplacés d’une pièce à l’autre sans accord préalable
  1. INTERNET / TELEVISION
  • Les Lieux Loués sont pourvus d’une box reliée à la Fibre Orange et un réseau WIFI donnant accès à internet. La télévision est connectée au réseau Fibre Orange (Maison du Barroux) et ADSL+ (Maison de Aubignan) et à une antenne TNT extérieure.
  • Le Locataire trouvera annexé au présent Règlement la Charte informatique applicable lors de l’utilisation du réseau.

  1. DÉPART

Le ménage est inclus dans le prix réglé pour la location. (sinon, il a été facturé à l’arrivée)

  • Néanmoins le logement doit être rendu dans un état décent, les poubelles intérieures doivent avoir été vidées.                  (parking en face de la maison), la plancha nettoyée.
  • La vaisselle doit avoir été faite et les Lieux doivent être rangés.
  • Un état des lieux et un relevé des consommations d’électricité seront réalisés
  1. URGENCE

Dans l’éventualité d’une urgence liée aux Lieux Loués, vos contacts sont :
Déborah (Gérante) :  +33 (0)787459106
Pierre Eynaud (Propriétaire) : +33 (0)670005666

  1. TAXE DE SÉJOUR

Le tarif de taxe de séjour appliqué par Communauté d’Agglomération Ventoux Comtat Venaissin est de 1,40 € par personne et par nuitée.
Le Locataire peut trouver le montant exact correspondant à ses nuitées dans son Contrat de Location.

  1. RESPECT DU RÈGLEMENT

La violation de toute règle comprise dans ce Règlement Intérieur constitue une violation des Conditions Générales de l’occupation, conformément au Contrat de Location.

Le contrat de location n’est pas cessible.

Les mineurs ne sont pas autorisés à demeurer seuls dans les Lieux Loués.

La SCI BADOU 2 (La Gravière) se réserve le droit de résilier le permis d’occupation et d’expulser des Lieux Loués tout Locataire ou Visiteur refusant de respecter le Règlement Intérieur ou occasionnant des nuisances troublant les voisins ou des tiers.